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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS
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SATIN BELLISSIMO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATIN BELLISSIMO
Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS (S.A.)

Numéro de dépôt :
98721877
Date de dépôt :
04/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2008

Présentation de la marque SATIN BELLISSIMO

Déposée le 4 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SATIN BELLISSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS domicilié(e) Rue des Petites Combes, 01704 BEYNOST CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 509 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS S.A. - France.

La marque SATIN BELLISSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATIN BELLISSIMO est expirée depuis le 4 mars 2008.

Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS a également déposé les autres marques suivantes : ORIENTALE , MADEKO


Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS (S.A.) - Rue des Petites Combes, 01704 BEYNOST CEDEX - France - SIREN 954509204


Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS S.A. - France


Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416036 - Publication au BOPI 2005-07-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Satin Ruban en satin.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.